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De nombreuses modifications du programme des travaux par le maître de l’ouvrage ne suffissent pas à caractériser une faute de sa part CAA Marseille, 27 novembre 2023, n°23MA00261 Appréciation du caractère excessif des pénalités de retard en cas de groupement solidaire Conseil d'État, 12 avril 2023, n°461576, Société Art et Build Architectes
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